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L'après élections : le cdg69 vous accompagne
Élections municipales de mars 2026 : un nouveau mandat commence. Pour les conseils municipaux fraîchement installés, les premières semaines sont décisives - délibérations obligatoires, désignations, gestion des agents, transferts de compétences… Les...
Archives - Retour sur le webinaire du 5 mars 2026
Le webinaire sur le récolement règlementaire s’est déroulé le jeudi 5 mars 2026 et a réuni trente-six participants sur quarante-six inscrits.
Conseil en évolution professionnelle : 20 mars 2026
Le cdg69 propose une mission gratuite de conseil en évolution professionnelle de 1er niveau pour les agents territoriaux des collectivités affiliées. La prochaine session se tiendra mercredi 20 mars de 9h à 10h30.
Fiche outils n°31 - Supports spéciaux
Ce mois-ci, les archivistes vous proposent une fiche outils sur la conservation des supports spéciaux. Quels sont leurs spécificités, leurs conditionnements et leurs conservations optimaux, retrouvez l'essentiel à savoir sur les support spéciaux.
Exécutifs locaux : une précision importante apportée par la circulaire sur les élections des adjoints
La très attendue circulaire relative à l’élection des exécutifs locaux et au fonctionnement des organes délibérants a été publiée.
Les concours à venir du 1er avril au 30 juin 2026
Retrouvez ci-dessous les dates des prochains concours et examens organisés par le cdg69.
ELECTIONS - Tableau récapitulatif fin de mandat et fin du versement des indemnités
Le tableau récapitulatif ci-dessous précise les règles applicables à la fin des mandats des élus locaux pour chaque collectivité territoriale et groupement de collectivités. Les dates butoirs indiquées sont donc celles à partir desquels les élus ne...
COMMANDE PUBLIQUE – Le Conseil d’État précise la compétence des tribunaux administratifs s’agissant des marchés passés pour l’organisation des jeux olympiques d’hiver 2030
Le Conseil d’Etat dans cette décision apporte une utile précision quant au juge compétent, en premier et en dernier ressort, s’agissant des marchés publics passés dans le cadre de l’organisation des jeux olympiques d’hiver 2030.
Veille juridique des semaines 9 et 10
L'unité Conseil en droit des collectivités a le plaisir de vous présenter sa veille juridique des semaines 9 et 10. Une actualité une nouvelle fois marquée par les élections municipales et communautaires qui se tiendront ce dimanche 15 mars et le dimanche...
ELECTIONS – Outils de calcul proposé par l’AMF
Dans la cadre de sa mission d’accompagnement à la préparation des élections municipales, l’AMF met à la disposition de ses adhérents un simulateur de répartition des sièges dans les conseils municipaux.
FINANCES - Mise à jour du calendrier fiscal à destination des maires et adjoints
La DGFiP a publié et mis à jour le calendrier fiscal à destination des maires et des présidents d’EPCI.
ELECTIONS – Le gouvernement n’envisage pas de fixer une date limite pour l'établissement des procurations
Aucune disposition du code électoral n'impose aux électeurs de date limite pour établir une procuration pour un scrutin donné. Il est donc possible d'établir une procuration jusqu'au jour du scrutin