Modèle d'arrêté
Promotion interne et lignes directrices de gestion - Modèle d'arrêté d'avancement de grade et promotion interne
Modèle type
Modèle de tableau d'avancement de grade (liste des agents proposés)
Modèle type
Modèle de tableau d'avancement de grade (liste des agents promouvables)
Modèle de convention
Convention d'adhésion à la mission de médiation préalable obligatoire
Modèle de délibération
Modèle de délibération pour l'adhésion à la médiation préalable obligatoire
Délibération
2025-16 Rapport d'activité 2024
Fiche outil
Fiche outils n°22 - Gérer ses éliminations
Publication
Règlement intérieur -CST
Modèle d'arrêté
Arrêté portant placement en congé de solidarité familiale d'un fonctionnaire
Arrêté portant placement en congé de solidarité familiale d'un fonctionnaire
Note
Règlement intérieur - CAP A, B, C
Note
Règlement intérieur - CCP
Procédure
Déclaration d’accident de service
Attention : Si vous êtes couvert par le contrat groupe d’assurances « risques statutaires » porté par le cdg69, la déclaration auprès de l’assureur remplace ce formulaire.