Ressources documentaires

Retrouvez dans cet espace l'ensemble des ressources (FAQ, note juridique...) et documents (modèle, fiche outils, plaquette de présentation) mis à votre disposition par l'ensemble des services du cdg69.

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Fiche outil

Prévention et conditions de travail

Fiche-outil n°5 – Programme annuel de prévention et suivi des actions d’amélioration

26 mai 2025

Fiche outil

Prévention et conditions de travail

Support présenté lors du webinaire du 19/06/2025 Assurance statutaire / Convention d'objectifs

L’écoconception, ça vous concerne aussi !

Ressources documentaires

Fiche-outil n°5 – Programme annuel de prévention et suivi des actions d’amélioration

Fiche-outil n°6 - Le bilan annuel des actions de prévention

Fiche-outil n°7 Fiche-Machine – Exemple d’un broyeur de branches

Fiche-outil n°8 - ATEX

Fiche-outil n°9 – Habilitation électrique

Fiche outil n°10 - Transport de victime

Modèle - Registre spécial des dangers graves et imminents

Cavbs_2025

Fiche outils n°24 - Obligations en matière d'archives

Modèle type de procès-verbal et tableau de récolement archives

Archives - Support webinaire du 15/09/2025

Webinaire 19/06/2025 Assurance statutaire / Convention d'objectifs