Délibération
Budgets primitifs 2025 – budget principal et budget annexe régional
Fiche outil
Fiche outils n°23 - Tutoriel Antrenamer
Publication
Lettre des référents archives n°13
Lettre d'info des référents archives 13
Fiche outil
Circulaire_SIAF_2009
Modèle d'arrêté
Arrêté de placement dans la réserve opérationnelle
Arrêté de placement dans la réserve opérationnelle
Tableau
Tableau - Loi visant à harmoniser le mode de scrutin aux élections municipales afin de garantir la vitalité démocratique, la cohésion municipale et la parité (n°2025-444)
Modèle type
Modèle - Registre santé sécurité
Le registre Santé - Sécurité permet à tous les agents de faire des observations et des suggestions relatives à la sécurité au travail, à la santé et à l'hygiène au travail et dans certains cas à leurs conditions de travail.
Fiche outil
Fiche Acteur - L'Agent Chargé de la Fonction d'Inspection - ACFI
Fiche outil
Fiche Acteur - L'assistant et le conseiller de prévention
Fiche outil
Fiche Acteur- Le médecin du travail
Modèle d'arrêté
Modèle – Arrêté de désignation d’un assistant de prévention
Modèle type