Référent déontologue - Rapport d'activité 2025 pour les cdg69, 03, 15, 26, 38, 42, 43 et 73
Arrêté n°2026-89 - Désignation des représentants au CST du cdg69
Cadre législatif et réglementaire des élections professionnelles
réintégration après détachement
Prévenir les situations de conflits d’intérêts et lutter contre les atteintes à la probité
Cette note présente la notion de conflit d’intérêts ainsi que les outils de prévention des conflits d’intérêts et de lutte contre les atteintes à la probité.
Calendrier des concours 2027
Calendrier des concours programmés en 2027 en région Auvergne-Rhône-Alpes
Modèle d'arrêté - Vente de muguet
2026-100_Arrêté fixant les modalités d'organisation des élections par recours au vote électronique au CA du cdg69 et fixant la composition de la commission de recensement et de dépouillement
Arrêté fixant les modalités d'organisation des élections par recours au vote électronique au conseil d'administration du Centre de gestion de la fonction publique territoriale du Rhône et de la Métropole de Lyon et fixant la composition de la commission...