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Le cdg69 Ressources documentaires

Ressources documentaires

Retrouvez dans cet espace l'ensemble des ressources (FAQ, note juridique...) et documents (modèle, fiche outils, plaquette de présentation) mis à votre disposition par l'ensemble des services du cdg69.

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Publication
cdg69

Charte des ATSEM

04 mars 2025

Charte des ATSEM
Tableau
Carrières

Albigny_sur_Saône_2025

07 mars 2025
Rapport
Déontologie

Référent déontologue Agent - Fiche synthèse bilan 2024

07 mars 2025
Rapport
Déontologie

Référent déontologue Élu - Fiche synthèse bilan 2024

07 mars 2025
Rapport
Déontologie

Référent déontologue - Rapport d'activité 2024 pour les cdg69, 03, 15, 26, 38, 42, 43 et 73

10 mars 2025
Rapport
Conseil en organisation

Guide cdg69 - Définir les lignes directrices de gestion d’une stratégie pluriannuelle de pilotage des ressources humaines

10 mars 2025
Modèle de convention
Handicap et Maintien dans l'Emploi

Modèle de convention - Délégation de la procédure d'accès un cadre d'emplois supérieur des fonctionnaires en situation de handicap

21 mars 2025
Publication
Conseil en droit non statutaire
Urbanisme

Cour administrative d'appel de Versailles - 6 mars 2025 n° 24VE02695

24 mars 2025

Cour administrative d'appel de Versailles - 6 mars 2025 n° 24VE02695
Publication
Handicap et Maintien dans l'Emploi

Plaquette apprentissage et handicap - Grand public

02 avril 2025
Fiche outil
Archives

Fiche outils n°21 - Préparer son préarchivage

02 avril 2025
Modèle d'arrêté
Expertise statutaire
Maladie et inaptitude

Arrêté portant placement en congé de maladie ordinaire d'un contractuel

04 avril 2025
Modèle d'arrêté
Expertise statutaire
Maladie et inaptitude

Arrêté portant placement en congé de maladie ordinaire d'un contractuel avec passage en demi-traitement

04 avril 2025