Modèle d'arrêté
Modèle d'arrêté : réintégration à la suite d'une période de disponibilité
Modèle d'arrêté
Arrêté portant radiation pour abandon de poste suite à l'absence de renouvellement d'une période de disponibilité ou l'absence de demande de réintégration
Modèle d'arrêté
Modèle d'arrêté : maintien en disponibilité faute d'emploi vacant
Modèle d'arrêté
Modèle d'arrêté de placement en disponibilité sur autorisation
Modèle d'arrêté
Modèle d'arrêté : placement en disponibilité pour convenances personnelles avec exercice d'une activité professionnelle
Note
Dispositions relatives aux agents contractuels des collectivités territoriales et de leurs établissements publics
Procédure
Guide d'utilisation - Emploi territorial
Tableau
Listes électorales - Elections professionnelles 2022
Notice - Elections professionnelles 2022
Téléchargement listes électorales - Elections professionnelles 2022
Note
Avis important à l'attention du personnel
Calendrier