Modèle type
Modèle type de procès-verbal et tableau de récolement archives
Note
Fiche outils n°16 - Les délais de communicabilité
Note
Fiche outils n°17 - Les archives privées
Note
Note d’information relative au cadre légal et réglementaire de l’externalisation de la conservation des archives publiques
Arrêté fixant les LDG de la promotion interne
Note
Le cadre juridique de la promotion interne
Guide AGIRHE - Promotion interne
Procédure
Tutoriel CNFPT - dispense de formation
Modèle d'arrêté
Radiation des effectifs suite à une mutation
Note
Le cadre juridique de la disponibilité pour convenance personnelle
Modèle type
Modèle de courrier : Mise en demeure préalable à une procédure d'abandon de poste en cas de non reprise des fonctions à l’issue d’une disponibilité pour convenances personnelles
Modèle type