RSU - Comparaison des indicateurs du BS 2019 et du RSU 2020
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RSU - Synthèse compaée du bilan social 2017
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RSU 2023 - Support de présentation du webinaire
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RSU - Synthèse du rapport social unique 2020
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Arrêté portant détachement pour effectuer un stage - travailleurs handicapés
Arrêté portant détachement pour effectuer un stage dans les conditions dérogatoires instituées en faveur des fonctionnaires bénéficiaires de l'obligation d'emploi des travailleurs handicapés
Demander la reconnaissance de travailleur handicapé
Demander la reconnaissance de travailleur handicapé - c'est quoi et pourquoi faire ?
Expérimentation du détachement dans un cadre d'emploi de niveau supérieur pour les travailleurs en situation de handicap
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Modèle de convention - Délégation de la procédure d'accès un cadre d'emplois supérieur des fonctionnaires en situation de handicap
Modèle de convention - Délégation de la procédure d'accès un cadre d'emplois supérieur des fonctionnaires en situation de handicap
Modèle de délibération - Procédure d'accès à un cadre d'emplois supérieur des fonctionnaires en situation de handicap
Modèle de délibération - Procédure d'accès à un cadre d'emplois supérieur des fonctionnaires en situation de handicap
PPR - Modèle d'arrêté portant maintien en activité dans le cadre d'une demande de reclassement
PPR - Modèle d'arrêté portant maintien en activité dans le cadre d'une demande de reclassement
PPR - Modèle d'arrêté portant maintien en activité dans le cadre d'une demande de report d'une période de préparation au reclassement
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PPR - Avenant à la convention de mise en œuvre de la période de préparation au reclassement
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