Délibération
2025-55_Autorisation spéciale d’investissement
Délibération
2025-56_Pertes sur créances irrécouvrables
Délibération
2025-57_Renouvellement de la convention retraite entre le Département du Rhône et le cdg69
Délibération
2025-58_Mise en œuvre et tarification de prestations de formation certifiées QUALIOPI
Délibération
2025-59_Renouvellement du partenariat entre le cdg69 et la région Auvergne-Rhône-Alpes pour la gestion des inscriptions aux transports scolaires
Délibération
2025-60_Renouvellement du partenariat entre le cdg69 et la région Auvergne-Rhône-Alpes pour la restitution et la distribution des manuels scolaires dans les lycées publics
Délibération
2025-61_Tarification des sujets de concours et d’examens professionnels
Délibération
2025-62_Coût des concours et examens organisés en 2024 par le cdg69
Délibération
2025-63_Coût des concours et examens organisés en 2024 et 2025 par le cdg07
Délibération
2025-64_Coût des concours et examens organisés en 2025 par le cdg73
Délibération
2025-65_Coût des concours et examens organisés en 2024 par le cdg38
Diaporama
Support de présentation du webinaire « loi de simplification de l’urbanisme»
En complément du webinaire flash du 18 décembre 2025 relatif à la présentation de la loi de simplification de l’urbanisme, l’Unité Conseil en droit des collectivités vous transmet le support de présentation. Nous restons à votre écoute pour toute question...