Modèle d'arrêté
Arrêté portant nomination d'un fonctionnaire par voie d'intégration directe
Diaporama
Retraite - Présentation les avantages liés aux enfants
Diaporama
Support élections municipales - Jour J
L'unité Conseil en droit des collectivités met à votre disposition le diaporama diffusé lors des rencontres du 11 et 15 décembre. L’unité Conseil en droit des collectivités reste par ailleurs à l’écoute de ses adhérents pour toute question faisant suite à...
Fiche outil
Module interactif : le parcours de l'électeur
Publication
Modèle PAPRIPACT
Délibération
2025-48_Taux 2026 des cotisations pour les collectivités et établissements publics affiliés au cdg69
Délibération
2025-49_Adhésion du cdg69 aux conventions de participation PSC souscrites par le cdg69
Délibération
2025-50_Indemnisation des tuteurs de stage du dispositif DIRAL
Délibération
2025-51_Autorisation donnée au Président à ester en justice 2407298-7
Délibération
2025-52_Autorisation donnée au Président à ester en justice 2509775-8
Délibération
2025-53_Autorisation donnée au Président à ester en justice 2506821-8
Délibération