Note
Participation des communes aux dépenses des établissements d’enseignement privés du premier degré sous contrat
Note
Sortie des classes et du périscolaire : élèves rendus à leur famille, surveillance et responsabilité
Note
Service minimum d'accueil
Note
Utilisation des locaux scolaires
Note
Caisse des écoles
Modèle type
Modèle - Règlement intérieur de garderie périscolaire
Note
Encadrement des accueils de loisirs sans hébergement (ALSH)
FAQ
FAQ - Secrétaires généraux de mairie
Modèle de délibération de création d'emploi de secrétaire général de mairie
Modèle de délibération
Modèle d'arrêté de nomination aux fonctions de secrétaire général de mairie
Tableau
Outils de calcul bonification secrétaire générale de mairie
Modèle d'arrêté