Ressources documentaires

Retrouvez dans cet espace l'ensemble des ressources (FAQ, note juridique...) et documents (modèle, fiche outils, plaquette de présentation) mis à votre disposition par l'ensemble des services du cdg69.

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Délibération

Conseil en droit non statutaire

Finances

2025-20_Autorisation donnee au Président dengager et signer un marche public de fourniture et livraison de mobilier

30 avril 2025

Délibération

Conseil en droit non statutaire

Finances

2026-13_Affectation des résultats des comptes administratifs 2025 du budget principal et du budget annexe régional

05 mai 2026

Délibération

Conseil en droit non statutaire

Finances

2026-14_Budgets primitifs 2026 – budget principal et budget annexe régional

05 mai 2026

Délibération

Conseil en droit non statutaire

Finances

2026-15_Révision et actualisation n°4 : AP/CP n° 2023-01 – Aménagement des locaux du cdg69

05 mai 2026

L’écoconception, ça vous concerne aussi !

Ressources documentaires

2025-20_Autorisation donnee au Président dengager et signer un marche public de fourniture et livraison de mobilier

2025-21_Comptes de Gestion 2024

2025-22_Comptes Administratifs 2024

2025-23_Affectation des Résultats 2024

2025-24_Budgets primitifs 2025

2025-25_Aménagement des locaux du cdg69 - Révision et Actualisation n°3

Budgets primitifs 2025 – budget principal et budget annexe régional

2026-11_Comptes de gestion 2025 – budget principal et budget annexe régional

2026-12_Comptes administratifs 2025 – budgets principal et annexe régional

2026-13_Affectation des résultats des comptes administratifs 2025 du budget principal et du budget annexe régional

2026-14_Budgets primitifs 2026 – budget principal et budget annexe régional

2026-15_Révision et actualisation n°4 : AP/CP n° 2023-01 – Aménagement des locaux du cdg69