Tableau
Tableau de répartition des frais des élus
Note
Élagage des plantations situées le long des voies communales
Modèle type
Modèles liés à la note "Elagage des plantations situées le long des voies communales"
Note
Les pouvoirs du maire à l’égard des animaux errants ou dangereux
Modèle type
Modèles liés à la note "Les pouvoirs du maire à l'égard des animaux errants ou dangereux"
Note
L'organisation de feux d'artifice
Note
Pouvoirs du maire en matière d’entretien des terrains non bâtis
Modèle type
Modèles liés à la note "Pouvoirs du maire en matière d'entretien des terrains non bâtis"
Note
Participation des agriculteurs et coopératives aux opérations de déneigement
Modèle type
Modèle - Marché public de prestation de déneigement
Note
Règles de participation financière des communes de résidence pour les élèves scolarisés dans une autre commune
Note