Éco
Mode éco
Mon Compte
Image d'illustration
Le cdg69 Ressources documentaires

Ressources documentaires

Retrouvez dans cet espace l'ensemble des ressources (FAQ, note juridique...) et documents (modèle, fiche outils, plaquette de présentation) mis à votre disposition par l'ensemble des services du cdg69.

PARTAGER LA PAGE :
Tableau
Conseil en droit non statutaire
Service public

Tableau d'analyse de la loi 3DS - Titre III - Différenciation territoriale

05 janvier 2025
Tableau
Conseil en droit non statutaire
Service public

Tableau d'analyse de la loi 3DS - Titre IV - Différenciation territoriale

05 janvier 2025
Tableau
Conseil en droit non statutaire
Service public

Tableau d'analyse de la loi 3DS - Titre VII - Différenciation territoriale

05 janvier 2025
Publication
Conseil en droit non statutaire
Urbanisme

Cour administrative d'appel de Versailles - 6 mars 2025 n° 24VE02695

24 mars 2025

Cour administrative d'appel de Versailles - 6 mars 2025 n° 24VE02695
Délibération
Conseil en droit non statutaire
Finances

2025-20_Autorisation donnee au Président dengager et signer un marche public de fourniture et livraison de mobilier

30 avril 2025
Délibération
Conseil en droit non statutaire
Finances

2025-21_Comptes de Gestion 2024

30 avril 2025
Délibération
Conseil en droit non statutaire
Finances

2025-22_Comptes Administratifs 2024

30 avril 2025
Délibération
Conseil en droit non statutaire
Finances

2025-23_Affectation des Résultats 2024

30 avril 2025
Délibération
Conseil en droit non statutaire
Finances

2025-24_Budgets primitifs 2025

30 avril 2025
Délibération
Conseil en droit non statutaire
Finances

2025-25_Aménagement des locaux du cdg69 - Révision et Actualisation n°3

30 avril 2025
Délibération
Conseil en droit non statutaire
Finances

Budgets primitifs 2025 – budget principal et budget annexe régional

30 avril 2025
Tableau
Conseil en droit non statutaire
Elections

Tableau - Loi visant à harmoniser le mode de scrutin aux élections municipales afin de garantir la vitalité démocratique, la cohésion municipale et la parité (n°2025-444)

23 mai 2025