L’hiver arrive à grands pas, nous en avons déjà eu les prémices, et l’entrée dans le mois de décembre signe le retour de la boîte à outils « notes pour l’hiver » mise à disposition des adhérents par l’Unité Conseil en droit des collectivités.
Vous pourrez ainsi retrouver les notes et modèles suivants pour vous appuyer dans vos projets de déneigement ou de marché de Noël, par exemple :
- Installation d’une crèche de Noël
- Organisation du marché de Noël
- Règlementation des chalets d’alpage
- Responsabilité communale et opérations de déneigement
Et un modèle de convention pour le déneigement des voies privées
- Participation des agriculteurs et coopératives aux opérations de déneigement
- Arrêté portant mesures de sécurité publique en cas d’enneigement et de gel
- Marché public de prestation de déneigement
Les juristes restent à votre écoute pour toute précision ou question sur ces sujets.