FICHE DOCUMENTAIRE N°08
Les agents biologiques sont présents naturellement dans notre environnement. Dans les collectivités territoriales, les agents peuvent être exposés à certains d’entre eux dans le cadre d'activités très variées, parfois sans même les manipuler directement.
Contact avec le public, proximité avec de jeunes enfants, entretien des locaux, premiers secours, gestion des déchets, contact avec des animaux ou intervention sur un animal mort sont autant de situations pouvant entraîner une exposition.
Le risque dépend notamment de l'agent biologique concerné, de son mode de transmission et des conditions dans lesquelles l'activité est réalisée. La prévention repose donc sur l'identification des situations d'exposition et sur la mise en place de mesures adaptées.
Définition
Un agent biologique est un micro-organisme, une cellule ou un parasite susceptible de provoquer une infection, une allergie ou une intoxication chez l'être humain.
Il peut notamment s'agir de :
• virus ;
• bactéries ;
• champignons microscopiques ;
• parasites ;
• agents biologiques présents dans les matières animales ou humaines.
Le Code du travail classe les agents biologiques en quatre groupes, en fonction notamment de leur capacité à provoquer une maladie et de la gravité de celle-ci. Les agents des groupes 2, 3 et 4 sont considérés comme pathogènes.
L'exposition peut être directe, par exemple lors de la manipulation d'un animal mort, ou indirecte, par contact avec une personne malade, une surface contaminée ou des déchets souillés.
Comprendre le risque
Le risque biologique peut être lié à différents modes de transmission :
• voie respiratoire : inhalation de particules, aérosols ou gouttelettes contaminées ;
• voie digestive : ingestion accidentelle après contact avec des mains ou surfaces contaminées ;
• voie cutanée : contact avec la peau, notamment en présence de lésions ;
• voie muqueuse : projection dans les yeux, le nez ou la bouche ;
• voie sanguine : contact du sang ou de certains liquides biologiques avec une plaie ou lors d'une piqûre ou d'une coupure ;
• voie vectorielle : transmission par des animaux ou des insectes.
Certaines situations peuvent cumuler plusieurs voies d'exposition.
La présence d'un agent biologique ne signifie toutefois pas automatiquement qu'il existe un risque important pour l'agent. Celui-ci dépend notamment de la dangerosité de l'agent, de la quantité présente, de la durée et de la fréquence de l'exposition ainsi que des conditions de travail.
Activités concernées dans les collectivités territoriales
Le risque biologique peut concerner de nombreux métiers et services, notamment :
• ATSEM et agents des écoles, en raison de la proximité avec les enfants et des contacts avec leurs sécrétions, déchets ou objets souillés ;
• agents d'entretien, lors du nettoyage de sanitaires, de locaux ou de surfaces potentiellement contaminées ;
• agents des crèches et structures petite enfance ;
• agents intervenant auprès du public, notamment dans les établissements recevant de nombreuses personnes ;
• agents des espaces verts et services techniques, lors du contact avec la terre, les déchets, les animaux ou certaines matières organiques ;
• agents chargés de la propreté urbaine et de la collecte des déchets ;
• agents pouvant être amenés à manipuler ou déplacer des animaux morts ;
• agents susceptibles d'intervenir lors de premiers secours ;
• agents travaillant au contact d'animaux vivants, notamment dans certains équipements ou services municipaux ;
• agents intervenant dans des locaux humides ou dégradés, favorisant le développement de moisissures.
Le risque doit être apprécié en fonction des activités réellement réalisées et des conditions d'exposition. Le Code du travail demande notamment de prendre en compte les agents biologiques susceptibles d'être présents chez les personnes, les animaux vivants ou morts, ainsi que dans les échantillons et déchets qui en proviennent.
Situations rencontrées
Ce risque peut notamment survenir lors des activités :
Au contact du public
• contact rapproché avec des personnes présentant une maladie infectieuse ;
• accueil de personnes malades ou présentant des symptômes ;
• contact avec des surfaces fréquemment touchées ;
• présence dans des espaces confinés ou très fréquentés.
Auprès des enfants
• mouchage ou essuyage des sécrétions nasales ;
• accompagnement des enfants aux toilettes ;
• change des jeunes enfants ;
• nettoyage de vomissures, selles ou urines ;
• manipulation de linge ou d'objets souillés ;
• contact rapproché avec des enfants malades.
Lors de l'entretien des locaux
• nettoyage des sanitaires ;
• manipulation de déchets ou de sacs poubelles ;
• nettoyage de surfaces souillées ;
• contact avec des fluides biologiques ;
• exposition à des moisissures dans des locaux humides ;
• entretien de locaux accueillant un grand nombre de personnes.
Lors des premiers secours
Les agents formés aux premiers secours peuvent être amenés à intervenir auprès d'une personne blessée ou victime d'un malaise.
Une exposition peut notamment se produire lors d'un contact avec du sang ou des liquides biologiques, particulièrement en présence d'une plaie, d'une coupure ou d'une projection sur les muqueuses.
Le port de gants à usage unique doit être privilégié lorsqu'il existe un risque de contact avec du sang ou des liquides biologiques.
Lors du contact avec des animaux
• manipulation d'animaux vivants ;
• nettoyage d'espaces ou d'équipements accueillant des animaux ;
• contact avec des déjections ;
• morsures ou griffures ;
• manipulation d'un animal malade ou mort.
La manipulation d'un animal mort constitue une situation nécessitant une vigilance particulière : certains agents biologiques peuvent persister dans les tissus, les sécrétions ou les déjections.
Conséquences possibles
Une exposition à un agent biologique peut entraîner :
• infections ou maladies infectieuses ;
• troubles digestifs ;
• affections respiratoires ;
• réactions allergiques ;
• dermatoses ;
• conjonctivites ou autres atteintes des muqueuses ;
• intoxications liées à certaines substances produites par des micro-organismes ;
• complications plus importantes chez certaines personnes particulièrement vulnérables.
La gravité dépend notamment de l'agent biologique, de la voie d'exposition et des caractéristiques individuelles de la personne exposée.
Une exposition accidentelle au sang ou à certains liquides biologiques peut également nécessiter une prise en charge médicale rapide, notamment lorsqu'elle fait suite à une piqûre, une coupure ou une projection sur une muqueuse.
Cadre réglementaire
Le risque biologique est encadré par le Code du travail, titre II du livre IV de la quatrième partie, consacré à la prévention des risques biologiques.
L'employeur doit évaluer les risques liés aux agents biologiques en déterminant notamment la nature, la durée et les conditions d'exposition des travailleurs. Cette évaluation doit également prendre en compte les infections susceptibles d'être contractées ainsi que les éventuels effets allergisants ou toxiques.
Une attention particulière doit être portée aux agents biologiques susceptibles d'être présents :
• chez les personnes ;
• chez les personnes décédées ;
• chez les animaux vivants ou morts ;
• dans les échantillons et prélèvements ;
• dans les déchets qui en proviennent.
Lorsque l'exposition ne peut être évitée, l'employeur doit mettre en œuvre des mesures permettant de la réduire au niveau le plus bas possible : limitation du nombre de travailleurs exposés, organisation du travail, mesures techniques, hygiène, information et formation.
L'évaluation des risques peut également conduire à identifier des travailleurs pour lesquels des mesures particulières de protection sont nécessaires. Le médecin du travail peut notamment proposer certaines vaccinations adaptées à l'exposition professionnelle.
Mesures de prévention
La prévention repose avant tout sur la réduction de l'exposition et sur l'adaptation des pratiques aux situations rencontrées.
Organiser le travail
• identifier les activités susceptibles d'exposer aux agents biologiques ;
• intégrer le risque biologique dans le DUERP ;
• limiter autant que possible les situations d'exposition ;
• définir les procédures à suivre en cas de contamination ou d'exposition accidentelle ;
• prévoir une organisation adaptée pour la gestion des animaux morts ou des déchets potentiellement contaminés ;
• éviter les pratiques favorisant la dispersion des contaminants.
Respecter les règles d'hygiène
• se laver régulièrement les mains, notamment avant de manger, boire ou fumer et après une activité exposante ;
• utiliser des équipements permettant le lavage des mains à proximité des postes concernés ;
• ne pas porter les mains au visage pendant les activités exposantes ;
• maintenir les locaux et équipements propres ;
• ne pas manger ou boire dans les zones exposées ;
• maintenir les vestiaires et vêtements de travail séparés des vêtements personnels lorsque l'activité le justifie.
Utiliser les équipements de protection adaptés selon la situation :
• gants à usage unique ou gants adaptés à l'activité ;
• vêtements de travail appropriés ;
• protection des yeux ou du visage en cas de risque de projection ;
• masque ou protection respiratoire lorsque l'évaluation du risque le justifie ;
• chaussures ou bottes adaptées pour certaines activités.
Les EPI doivent être adaptés au risque identifié et utilisés conformément aux consignes de la collectivité.
Pour l'entretien des locaux
• utiliser des méthodes de nettoyage limitant la dispersion des contaminants ;
• respecter les procédures et produits de nettoyage définis par la collectivité ;
• porter les EPI prévus ;
• éviter le nettoyage à haute pression lorsqu'il est susceptible de disperser des contaminants ;
• éliminer les déchets selon les procédures prévues ;
• nettoyer et entretenir régulièrement le matériel de nettoyage.
Pour les premiers secours
• porter des gants à usage unique lorsqu'un contact avec du sang ou des liquides biologiques est possible ;
• éviter tout contact direct avec le sang ;
• protéger les plaies ou lésions cutanées de l'intervenant ;
• utiliser, lorsque cela est possible, du matériel permettant d'éviter le contact direct avec les liquides biologiques ;
• en cas d'exposition accidentelle, appliquer immédiatement la procédure prévue par la collectivité et solliciter rapidement un avis médical.
Pour les animaux
• ne pas manipuler un animal mort à mains nues ;
• utiliser les équipements de protection adaptés ;
• éviter tout contact avec les fluides biologiques, déjections ou tissus ;
• se laver les mains après l'intervention ;
• faire appel aux services compétents ou à un prestataire lorsque la situation dépasse les compétences des agents ;
• prévoir une procédure spécifique pour les animaux morts ou suspects d'être malades.
Informer et former
Les agents doivent connaître :
• les situations susceptibles de les exposer ;
• les modes de transmission ;
• les mesures d'hygiène à respecter ;
• les EPI à utiliser ;
• les conduites à tenir en cas d'accident ou d'exposition ;
• les procédures de nettoyage et de gestion des déchets ;
• les situations nécessitant de faire appel à un professionnel ou à un service spécialisé.
A retenir !
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Le risque biologique est présent dans de nombreuses activités des collectivités, y compris lorsque les agents ne travaillent pas directement avec des produits ou des micro-organismes biologiques.
À retenir :
Identifier les situations d'exposition, limiter les contacts, respecter les règles d'hygiène et utiliser les protections adaptées permettent de réduire efficacement le risque biologique.
Une attention particulière doit être portée aux enfants, aux personnes malades, au sang et aux liquides biologiques, aux déchets, ainsi qu'aux animaux vivants ou morts.
La prévention doit être adaptée aux activités réellement exercées par les agents et intégrée à l'évaluation des risques professionnels de la collectivité.
| Cette fiche a une vocation exclusivement documentaire. Les informations présentées permettent de mieux comprendre cette famille de risque mais ne se substituent pas à l'évaluation des risques professionnels propre à chaque collectivité, réalisée dans le cadre de sa démarche de prévention. |