Note
Rétrocession des concessions funéraires
Modèle type
Règlement du Cimetière
Modèle d'arrêté
Arrêté municipal - Reprise de concessions non renouvelées
Publication
Offre de formation gestionnaire finances et comptabilité_2027
Publication
Planning de formation gestionnaire finances et comptabilité_2027
Délibération
2026-47_RIFSEEP - modification pour les emplois supérieurs de la fonction publique territoriale du cdg69 et les agents relevant du cadre d’emplois des administrateurs territoriaux
Délibération
2026-48_RIFSEEP - modification de la délibération n°2021-55 du 13 décembre 2021 instituant le RIFSEEP pour les agents FMPE en mission
Délibération
2026-49_CNAS – Désignation des délégués du cdg69
Délibération
2026-50_Taux 2027 des cotisations pour les collectivités et établissements publics affiliés au cdg69
Délibération
2026-53_Changement de membres au sein des CAP de catégories A, B et C et de la CCP
Délibération
2026-45_Règlement intérieur du conseil d'administration du cdg69
Délibération