Délibérations du cdg69

2026

Conseil d'administration du 23 février

Référence	Description
2026-01	2026-01_Programme Annuel 2026 de Prévention des Risques professionnels et d’Amélioration des Conditions de Travail du Cdg69 (PAPRIPACT)
2026-02	2026-02_Subvention à l’association Comité des Œuvres Sociales (COS) du cdg69 pour l’année 2026
2026-03	2026-03_Subvention à l’Association Nationale des Directeurs et Directeurs adjoints des Centres de Gestion (ANDCDG) pour l’année 2026
2026-04	2026-04_Cotisation à la Fédération Nationale des Centres de Gestion (FNCDG) pour l’année 2026
2026-05	2026-05_Rapport de Développement Durable 2026 du cdg69
2026-06	2026-06_Débat d’Orientation Budgétaire 2026
2026-07	2026-07_Autorisation donnée au Président de signer l’avenant n°1 au marché de prestations de plateaux repas froids et chauds et de paniers repas
2026-08	2026-08_Coût de l’examen professionnel d’accès au grade d’agent de maîtrise organisé en 2025 par le cdg03

Conseil d'administration du 09 mars

Référence	Description
2026-09	2026-09_Bilan 2025 et présentation du plan de formation 2026 du Centre de gestion du Rhône et de la Métropole de Lyon
2026-10	2026-10_Mise en service de portiques d’accès aux locaux professionnels du cdg69
2026-11	2026-11_Comptes de gestion 2025 – budget principal et budget annexe régional
2026-12	2026-12_Comptes administratifs 2025 – budgets principal et annexe régional
2026-13	2026-13_Affectation des résultats des comptes administratifs 2025 du budget principal et du budget annexe régional
2026-14	2026-14_Budgets primitifs 2026 – budget principal et budget annexe régional
2026-15	2026-15_Révision et actualisation n°4 : AP/CP n° 2023-01 – Aménagement des locaux du cdg69
2026-16	2026-16_Remplacement d’un représentant des collectivités territoriales et de leurs établissements affiliés en CAP et CCP
2026-17	2026-17_Comité social territorial : fixation du nombre de sièges de représentants titulaires du personnel et de représentants titulaires des collectivités et recueil de l’avis du collège des représentants des collectivités

Conseil d'administration du 27 avril

Référence	Description
2026-18	2026-18_Rapport annuel d’activité 2025
2026-19	2026-19_Ajustement de la délibération relative au RIFSEEP attribué aux agents exerçant leurs fonctions au sein du cdg69
2026-20	2026-20_Autorisation du Président à ester en justice pour tout litige relatif aux opérations électorales dans le cadre du renouvellement des représentants au conseil d’administration du Centre de gestion
2026-21	2026-21_Autorisation donnée au Président à ester en justice
2026-22	2026-22_Autorisation donnée au Président à ester en justice
2026-23	2026-23_Tarification et organisation de la mission d’assistance sociale du personnel à compter du 1er janvier 2027
2026-24	2026-24_Autorisation donnée au Président d’engager une procédure de marché public de nettoyage des locaux du cdg69
2026-25	2026-25_Ouverture d’une ligne de trésorerie
2026-26	2026-26_Désignation des représentants titulaires et suppléants des collectivités territoriales et de leurs établissements publics au sein des commissions administratives paritaires de catégories A, B et C et de la commission consultative paritaire
2026-27	2026-27_Désignation des représentants titulaires et suppléants des collectivités territoriales et de leurs établissements publics au sein du conseil médical (formation plénière)
2026-28	2026-28_Convention retraite entre le CCAS de Caluire-et-Cuire et le cdg69

2025

Conseil d'Administration du 3 novembre

Référence	Description
2025-48	2025-48_Taux 2026 des cotisations pour les collectivités et établissements publics affilies au cdg69
2025-49	2025-49_Adhésion du cdg69 aux conventions de participation PSC souscrites par le cdg69
2025-50	2025-50_Indemnisation des tuteurs de stage du dispositif DIRAL
2025-51	2025-51_Autorisation donnée au Président à ester en justice 2407298-7
2025-52	2025-52_Autorisation donnée au Président à ester en justice 2509775-8
2025-53	2025-53_Autorisation donnée au Président à ester en justice 2506821-8
2025-54	2025-54_Décision modificative n°2 - Budget primitif 2025
2025-55	2025-55_Autorisation spéciale d’investissement
2025-56	2025-56_Pertes sur créances irrécouvrables
2025-57	2025-57_Renouvellement de la convention retraite entre le Département du Rhône et le cdg69
2025-58	2025-58_Mise en œuvre et tarification de prestations de formation certifiées QUALIOPI
2025-59	2025-59_Renouvellement du partenariat entre le cdg69 et la région Auvergne-Rhône-Alpes pour la gestion des inscriptions aux transports scolaires
2025-60	2025-60_Renouvellement du partenariat entre le cdg69 et la région Auvergne-Rhône-Alpes pour la restitution et la distribution des manuels scolaires dans les lycées publics
2025-61	2025-61_Tarification des sujets de concours et d’examens professionnels
2025-62	2025-62_Coût des concours et examens organisés en 2024 par le cdg69
2025-63	2025-63_Coût des concours et examens organisés en 2024 et 2025 par le cdg07
2025-64	2025-64_Coût des concours et examens organisés en 2025 par le cdg73
2025-65	2025-65_Coût des concours et examens organisés en 2024 par le cdg38

Conseil d'Administration du 30 juin

Référence	Description
2025-29	Convention entre le cdg69, le Cdg59 et le GIP Informatique pour la conservation des archives numériques du cdg69 dans un système d’archivage électronique
2025-30	Programme Annuel de Prévention des Risques professionnels et d’Amélioration des Conditions de Travail du Centre de Gestion du Rhône et de la Métropole de Lyon
2025-31	Autorisation donnée au Président d’ester en justice_1
2025-32	Autorisation donnée au Président d’ester en justice_2
2025-33	Choix des opérateurs de Protection Sociale Complémentaire dans le cadre des conventions de participation (2026-2031)
2025-34	Approbation de la convention d’adhésion au dispositif de Protection Sociale Complémentaire (2026-2031)
2025-35	Tarification de la mission d’assistance prévention et conditions de travail
2025-36	Décision modificative n°1 - Budget primitif 2025
2025-37	Création d’une mission d’archivage électronique et tarification des missions d’archivage temporaires
2025-38	Tarification du conseil en ressources humaines
2025-39	Création d’une mission de tests d’évaluation de la personnalité dans le cadre d’une procédure de recrutement
2025-40	Tarification de la mission de remplacement
2025-41	Tarification de la mission d’accompagnement des parcours professionnels
2025-42	Tarification de la mission d’assistance au recrutement
2025-43	Tarification de la mission de titularisation des travailleurs handicapés à l’issue d’un contrat d’apprentissage
2025-44	Tarification de la mission d’accès à un cadre d’emplois supérieur pour les fonctionnaires en situation de handicap
2025-45	Tarification de la mission d’accompagnement à la mise en œuvre des périodes de préparation au reclassement (PPR)
2025-46	Coût des concours et examens organisés en 2024 par le cdg63
2025-47	Coût des concours et examens organisés en 2024 par le cdg73

Conseil d'Administration du 7 avril

Référence	Intitulé
2025-16	Rapport d’activité 2024
2025-17	RIFSEEP du CDG69 – Modification des conditions de maintien du régime indemnitaire en cas d'absence
2025-18	Bilan du plan de formation 2024 et présentation du plan de formation 2025 des agents du CDG69
2025-19	Autorisation à ester en justice
2025-20	Autorisation donnée au président d'engager et signer un marché public de fourniture et mobilier
2025-21	Comptes de gestion 2024
2025-22	Comptes administratifs 2024
2025-23	Affectation des résultats 2024
2025-24	Budgets primitifs 2025 – Budget principal et budget annexe régional
2025-25	Aménagement des locaux du CDG69 – Révision et actualisation n°3
2025-26	Création d’une mission d’accompagnement à l’élaboration du RSU
2025-27	Modification de la date de fin du dispositif expérimental d’accès à un cadre d’emplois supérieur pour les fonctionnaires en situation de handicap
2025-28	Modification de la procédure et de la date de fin de l’expérimentation dérogatoire de titularisation des apprentis en situation de handicap à l’issue de leur contrat d’apprentissage

Conseil d'Administration du 10 février 

Référence	Intitulé
2025-01	Taux 2025 des cotisations pour les collectivités et établissements publics affiliés au CDG69
2025-02	Mandat donné au CDG69 pour la recherche d’une convention de participation pour les risques « santé » et « prévoyance » pour ses agents
2025-03	Subvention à l’association Comité des Œuvres Sociales (COS) du CDG69 pour l’année 2025
2025-04	Subvention à l’Association Nationale des Directeurs et Directeurs adjoints des Centres de Gestion (ANDCDG) pour l’année 2025
2025-05	Cotisation à la Fédération Nationale des Centres de Gestion (FNCDG) pour l’année 2025
2025-06	Décision modificative n°2 – Budget primitif 2024
2025-07	Réalisation d’un emprunt dans le cadre du réaménagement des espaces de travail du CDG
2025-08	Rapport de Développement Durable 2025
2025-09	Débat d’Orientation Budgétaire 2025
2025-10	Création d’une mission de médiation à l’initiative des employeurs
2025-11	Modification des modalités de participation financière de la prestation de conseil en ressources humaines « Ateliers RH »
2025-12	Renouvellement de la convention avec le Fonds d’Insertion pour les Personnes Handicapées dans la Fonction Publique (FIPHFP) 2025–2028
2025-13	Changement de membres au sein des CAP de catégories B et C et de la CCP
2025-14	Coût du concours d’auxiliaire de puériculture de classe normale organisé en 2024 par le CDG07
2025-15	Coût du concours et de l’examen d’adjoint technique principal de 2e classe organisé en 2024 par le CDG03