Délibérations du cdg69

2025

Conseil d'Administration du 30 juin

Référence	Description
2025-29	Convention entre le cdg69, le Cdg59 et le GIP Informatique pour la conservation des archives numériques du cdg69 dans un système d’archivage électronique
2025-30	Programme Annuel de Prévention des Risques professionnels et d’Amélioration des Conditions de Travail du Centre de Gestion du Rhône et de la Métropole de Lyon
2025-31	Autorisation donnée au Président d’ester en justice_1
2025-32	Autorisation donnée au Président d’ester en justice_2
2025-33	Choix des opérateurs de Protection Sociale Complémentaire dans le cadre des conventions de participation (2026-2031)
2025-34	Approbation de la convention d’adhésion au dispositif de Protection Sociale Complémentaire (2026-2031)
2025-35	Tarification de la mission d’assistance prévention et conditions de travail
2025-36	Décision modificative n°1 - Budget primitif 2025
2025-37	Création d’une mission d’archivage électronique et tarification des missions d’archivage temporaires
2025-38	Tarification du conseil en ressources humaines
2025-39	Création d’une mission de tests d’évaluation de la personnalité dans le cadre d’une procédure de recrutement
2025-40	Tarification de la mission de remplacement
2025-41	Tarification de la mission d’accompagnement des parcours professionnels
2025-42	Tarification de la mission d’assistance au recrutement
2025-43	Tarification de la mission de titularisation des travailleurs handicapés à l’issue d’un contrat d’apprentissage
2025-44	Tarification de la mission d’accès à un cadre d’emplois supérieur pour les fonctionnaires en situation de handicap
2025-45	Tarification de la mission d’accompagnement à la mise en œuvre des périodes de préparation au reclassement (PPR)
2025-46	Coût des concours et examens organisés en 2024 par le cdg63
2025-47	Coût des concours et examens organisés en 2024 par le cdg73

Conseil d'Administration du 7 avril

Référence	Intitulé
2025-16	Rapport d’activité 2024
2025-17	RIFSEEP du CDG69 – Modification des conditions de maintien du régime indemnitaire en cas d'absence
2025-18	Bilan du plan de formation 2024 et présentation du plan de formation 2025 des agents du CDG69
2025-19	Autorisation à ester en justice
2025-20	Autorisation donnée au président d'engager et signer un marché public de fourniture et mobilier
2025-21	Comptes de gestion 2024
2025-22	Comptes administratifs 2024
2025-23	Affectation des résultats 2024
2025-24	Budgets primitifs 2025 – Budget principal et budget annexe régional
2025-25	Aménagement des locaux du CDG69 – Révision et actualisation n°3
2025-26	Création d’une mission d’accompagnement à l’élaboration du RSU
2025-27	Modification de la date de fin du dispositif expérimental d’accès à un cadre d’emplois supérieur pour les fonctionnaires en situation de handicap
2025-28	Modification de la procédure et de la date de fin de l’expérimentation dérogatoire de titularisation des apprentis en situation de handicap à l’issue de leur contrat d’apprentissage

Conseil d'Administration du 10 février 

Référence	Intitulé
2025-01	Taux 2025 des cotisations pour les collectivités et établissements publics affiliés au CDG69
2025-02	Mandat donné au CDG69 pour la recherche d’une convention de participation pour les risques « santé » et « prévoyance » pour ses agents
2025-03	Subvention à l’association Comité des Œuvres Sociales (COS) du CDG69 pour l’année 2025
2025-04	Subvention à l’Association Nationale des Directeurs et Directeurs adjoints des Centres de Gestion (ANDCDG) pour l’année 2025
2025-05	Cotisation à la Fédération Nationale des Centres de Gestion (FNCDG) pour l’année 2025
2025-06	Décision modificative n°2 – Budget primitif 2024
2025-07	Réalisation d’un emprunt dans le cadre du réaménagement des espaces de travail du CDG
2025-08	Rapport de Développement Durable 2025
2025-09	Débat d’Orientation Budgétaire 2025
2025-10	Création d’une mission de médiation à l’initiative des employeurs
2025-11	Modification des modalités de participation financière de la prestation de conseil en ressources humaines « Ateliers RH »
2025-12	Renouvellement de la convention avec le Fonds d’Insertion pour les Personnes Handicapées dans la Fonction Publique (FIPHFP) 2025–2028
2025-13	Changement de membres au sein des CAP de catégories B et C et de la CCP
2025-14	Coût du concours d’auxiliaire de puériculture de classe normale organisé en 2024 par le CDG07
2025-15	Coût du concours et de l’examen d’adjoint technique principal de 2e classe organisé en 2024 par le CDG03