Fiche outil
Fiche-outil n°11 - Sécuriser les opérations de déneigement
Fiche outil
Réglementation des échafaudages
Fiche outil
Modalités de mise à disposition d'un assistant de prévention ou d'un conseiller de prévention entre collectivités
Publication
Catalogue des missions d'assistance du service Prévention
Procédure
Déclaration d’accident de service
Attention : Si vous êtes couvert par le contrat groupe d’assurances « risques statutaires » porté par le cdg69, la déclaration auprès de l’assureur remplace ce formulaire.
Modèle type
Modèle - Registre santé sécurité
Le registre Santé - Sécurité permet à tous les agents de faire des observations et des suggestions relatives à la sécurité au travail, à la santé et à l'hygiène au travail et dans certains cas à leurs conditions de travail.
Fiche outil
Fiche Acteur - L'Agent Chargé de la Fonction d'Inspection - ACFI
Fiche outil
Fiche Acteur - L'assistant et le conseiller de prévention
Fiche outil
Fiche Acteur- Le médecin du travail
Modèle d'arrêté
Modèle – Arrêté de désignation d’un assistant de prévention
Modèle type
Modèle - Lettre de cadrage de l’assistant de prévention
Fiche outil