Délibération
2025-50_Indemnisation des tuteurs de stage du dispositif DIRAL
Délibération
2025-51_Autorisation donnée au Président à ester en justice 2407298-7
Délibération
2025-52_Autorisation donnée au Président à ester en justice 2509775-8
Délibération
2025-53_Autorisation donnée au Président à ester en justice 2506821-8
Délibération
2025-54_Décision modificative n°2 - Budget primitif 2025
Délibération
2025-55_Autorisation spéciale d’investissement
Délibération
2025-56_Pertes sur créances irrécouvrables
Délibération
2025-57_Renouvellement de la convention retraite entre le Département du Rhône et le cdg69
Délibération
2025-58_Mise en œuvre et tarification de prestations de formation certifiées QUALIOPI
Délibération
2025-59_Renouvellement du partenariat entre le cdg69 et la région Auvergne-Rhône-Alpes pour la gestion des inscriptions aux transports scolaires
Délibération
2025-60_Renouvellement du partenariat entre le cdg69 et la région Auvergne-Rhône-Alpes pour la restitution et la distribution des manuels scolaires dans les lycées publics
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