Délibération
2026-33 Indemnités de fonctions des membres du bureau
Délibération
2026-34 Élection des membres de la commission d’appel d’offres (CAO)
Délibération
2026-35 Désignation des représentants titulaires et suppléants des collectivités et établissements publics affiliés au sein des CAP de catégorie A, B et C et de la CCP placées auprès du cdg69
Délibération
2026-36 Désignation des représentants titulaires et suppléants des collectivités et établissements publics affiliés au sein du conseil médical (formation plénière)
Délibération
2026-37 Désignation des représentants du cdg69 au Groupement d’Intérêt Public (GIP) Informatique des centres de gestion
Délibération
2026-38 Modification du règlement télétravail applicable aux agents exerçant au sein du cdg69
Délibération
2026-39 Adhésion à la mission de conseil en matière de pilotage de la donnée RH proposée par le CIG Petite Couronne
Délibération
2026-40 Indemnisation d’intervenants extérieurs au cdg69
Délibération
2026-41 Modification de la nature des dépenses et du plafond de la régie – Intégration de la nature des recettes - Régie d'avances et de recettes du cdg69
Délibération
2026-42 Coûts des concours organisés en 2025 par le cdg07
Délibération
2026-43 Coûts des concours et examens organisés en 2025 par le cdg38
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