Webinaire « Présentation des missions d’archivage bureautique » le 15 septembre 2025, de 10h30 à 11h30.
Vous ne vous y retrouvez plus dans votre arborescence ? Vous avez besoin de faire de la place sur vos serveurs ?
Nos archivistes peuvent vous accompagner dans l’organisation de vos archives bureautiques. Pendant une heure, découvrez les différents niveaux d’accompagnement proposés par notre service pour trouver le format le mieux adapté aux besoins de votre collectivité.

Webinaire « Assurer la bonne tenue des registres » du 17 novembre 2025, de 10h30 à 11h30.
Comment conformer la tenue des registres de votre collectivité à la réglementation en vigueur ? Quelles sont les modalités techniques de tenue des registres ?
Nos archivistes peuvent vous accompagner dans l’établissement et la conservation de ces documents spécifiques. Pendant une heure, informez-vous sur les textes réglementaires qui s’appliquent à votre collectivité et échangez avec nos archivistes qui pourrons répondre à vos questions. Pour vous inscrire, cliquez ici.

• la « Fiche outil n°22 – Gérer les éliminations » : la destruction d'archives publiques est soumise à une réglementation stricte et rigoureuse. Dans cette fiche, découvrez comment réaliser votre bordereau d’éliminations réglementaires.
• la « Fiche outil n°23 – Tutoriel Antrenamer » : vous souhaitez renommer vos archives bureautiques en masse ? Des outils gratuits existent pour vous aider. Apprenez à utiliser le logiciel Antrenamer afin d’harmoniser le nommage de vos fichiers.
• la « Fiche outil n°24 – Obligations en matière d’archives » : quelles sont les responsabilités des collectivités en matière de gestion des archives ? Cette fiche fait une synthèse des différentes règlementations en vigueur à ce propos.
• la « Fiche outil n°25 – Formats de fichiers » : qu’est-ce qu’un format de fichier et comment assurer sa pérennité ? Agissez contre l’obsolescence de vos archives bureautiques en choisissant le format adapté à chaque type de document que vous souhaitez conserver.

Depuis 2008, les archives publiques sont librement communicables. Cependant, des délais de communicabilité sont appliqués pour la protection des données et des personnes. Il peut être complexe de retrouver le texte réglementaire qui détermine précisément ce délai. Ainsi, voici quelques outils qui vous permettrons de faciliter l’accueil et l’accès aux documents de votre collectivité :

• Le site « @docs » a été développé par le service interministériel des archives de France afin d’apporter une réponse personnalisée à l’usager sur les règles qui s’appliquent au document qu’il souhaite consulter.
• Le carnet « Droit(s) des archives » apporte lui aussi des précisions réglementaires, notamment par rapport au RGPD, à l’accès aux documents électoraux, aux jugements et aux dossiers d’aide sociale à l’enfance, la diffusion d’archives sur internet, la réutilisation d’informations publiques, etc.
• La « Fiche outils n°16 : les délais de communicabilité » réalisée par le service archives du cdg69 fait la synthèse des délais de grands ensembles typologiques qui s’appliquent aujourd’hui.

Le saviez-vous ? Les registres paroissiaux et d’état civil, ainsi que les tables décennales des communes du Rhône de 1527 à 1982 (ces dates varient selon les communes et le type d'acte) sont librement consultables sur le site des Archives départementales du Rhône et de la Métropole de Lyon.